CONFORT LINE
Présentation de la marque CONFORT LINE
Déposée le 23 décembre 1997 par CANSELIER Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORT LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CONFORT LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT LINE est expirée depuis le 23 décembre 2007.
CANSELIER Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23
Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05